Il est possible de prévoir une clause de travail en journée et/ou en continu pour les agents. En effet, en général, les agents de propreté interviennent en horaires décalés (tôt le matin et tard le soir). Cet outil propose un exemple de clause relative à la mise en place du travail en journée/continu dans un marché de prestations de propreté des locaux avec reprise du personnel.
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L'intelligence de l'action publique locale
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Rôle et responsabilités du référent égalité entre les femmes et ...
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La faute disciplinaire née du non-respect de la laïcité en ...
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Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ...
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Le nouveau Code général de la fonction publique
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