Type : Modèle
Taille : 59 kB
Le plan de progrès prend la forme d’une clause pouvant conduire les parties à renégocier périodiquement certains termes et conditions d’exécution du marché. Cet outil propose un exemple de clause relative au plan de progrès qui peut être intégrée dans un marché de prestation de nettoyage de locaux.
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