OUTIL& MODÈLE

Type : Modèle de document

Taille : 69 kB

Clause de révision de prix type à intégrer dans un marché de maîtrise d’œuvre (loi « MOP »)

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Référence : dtou360
Ce modèle de clause vous sera très utile dans le cadre de la rédaction de clauses de modalités, index de référence et autres éléments déterminant la révision de prix dans un marché de maîtrise d’œuvre.
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