Préparation des opérations de travaux : choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

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Mise à jour le 13 nov. 2024 | Référence : 3103

L'essentiel par l'éditeur

La coordination santé-sécurité (SPS) est essentielle sur les chantiers impliquant plusieurs entreprises pour prévenir les risques. Le maître d'ouvrage doit désigner un coordonnateur SPS, définir précisément ses missions dans le contrat et s'assurer de sa compétence. La responsabilité du coordonnateur peut être engagée en cas de manquement, mais ne décharge pas le maître d'ouvrage de ses obligations. La coordination SPS est cruciale, notamment en période de Covid-19, pour garantir la sécurité sur le chantier.

  • Quand est-il obligatoire de désigner un coordonnateur santé-sécurité (SPS) sur un chantier ?
  • Quelles sont les responsabilités du coordonnateur SPS et du maître d'ouvrage ?
  • Comment la coordination SPS est-elle impactée par les mesures sanitaires liées au Covid-19 ?
1.

Identifier les cas de recours au coordonnateur de santé-sécurité (SPS)

Une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil, où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, afin de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives ( C. trav., art. L. 4532-2 ).

Ainsi, dès lors que deux entreprises interviennent de manière simultanée ou successive sur un chantier, une coordination SPS doit être organisée. Un coordonnateur SPS doit donc être désigné par le maître d’ouvrage.

A noter

N’oubliez pas qu’il y a coactivité dès lors qu’au moins deux entreprises effectuent des travaux de bâtiment ou de génie civil, dans le cadre d’un même chantier ou d’une même opér...

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