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L'essentiel par l'éditeur
Les agents à temps partiel ou non complet perçoivent une fraction de la rémunération d'un agent à temps plein, sauf exceptions pour les temps partiels thérapeutiques. Les primes sont généralement proratisées selon la durée de travail, mais certaines peuvent être maintenues à taux plein selon les délibérations. Les heures supplémentaires pour agents à temps partiel suivent un calcul proratisé, tandis que les agents à temps non complet ne bénéficient pas de ces indemnités. Les modulations et retenues s'appliquent après proratisation.
En principe, les fonctionnaires ou agents contractuels autorisés à occuper un emploi à temps partiel ainsi que ceux occupant un emploi à temps non complet perçoivent une fraction de la rémunération perçue par un agent travaillant à temps complet. Seuls les fonctionnaires autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel thérapeutique bénéficient de leur traitement à temps complet.
Ce principe s’applique aux éléments obligatoires de rémunération :
Il s’applique en principe de même aux accessoires de rémunération :
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