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Cahier des clauses techniques particulières - Prestations de peinture de clôtures, mobiliers et maçonneries dans les parcs, jardins et cimetières

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Référence : dtou8118

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de peinture de clôtures, mobiliers et maçonneries dans les parcs, jardins et cimetières. Il sera utilement complété et adapté en fonction des besoins propres à chaque acheteur.

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