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Type : Glossaire

Taille : 18 kB

Avis pour la passation des marché entre 90 000 € HT et les seuils de procédure formalisée

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Référence : dtou8628

Pour les marchés d’un montant supérieur à 90 000 € HT mais inférieur aux seuils de procédure formalisée, un avis de marché doit être publié soit au Bulletin officiel des annonces de marchés publics (BOAMP), soit dans un journal d’annonces légales (JAL).

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