Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel informatique : matériel simple, matériel complexe, clauses administratives, clauses techniques

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Mise à jour le 7 déc. 2023 | Référence : 1983

L'essentiel par l'éditeur

Pour l'achat de matériel informatique, il est crucial de distinguer entre matériel simple et complexe afin de choisir le CCAG approprié (CCAG-FCS ou CCAG-TIC). Le CCAG-TIC est recommandé pour les équipements complexes nécessitant maintenance et installation spécifiques. Les clauses administratives doivent être adaptées, notamment pour la vérification, l'admission et la maintenance. Il est essentiel de coordonner les services juridiques, techniques et d'achat pour éviter les erreurs courantes et garantir un service continu.

  • Comment choisir entre le CCAG-FCS et le CCAG-TIC pour l'achat de matériel informatique ?
  • Quelles sont les erreurs à éviter lors de la rédaction des clauses administratives pour du matériel informatique ?
  • Comment adapter les clauses de maintenance et de pénalités pour l'achat de matériel informatique complexe ?
1.

Distinguer un matériel informatique simple d’un matériel informatique complexe

Les CCAG applicables à la matière informatique sont au nombre de deux (cf. CCAP : choisir son CCAG et prévoir des dérogations). Il s’agit du CCAG-FCS et du CCAG-TIC. Par principe :

  • le CCAG-FCS a vocation à s’appliquer au matériel dit « simple » ;
  • le CCAG-TIC a vocation à s’appliquer à la fourniture de matériel informatique ou de télécommunication plus complexe (ex. : un photocopieur par opposition à un simple écran). Il prévoit en effet certaines dispositions spécifiques relatives à la maintenance ou à l’indisponibilité, adaptées à ce type de matériel.

Certaines questions peuvent vous aider à choisir le CCAG le plus adapté à vos besoins :

  • Au-delà de la garantie, une maintenance sera-t-elle nécessaire ?
  • Le matériel nécessite-t-il une installation ou une configurati...
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