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Arrêté du 24 mai 2024 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours d'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 1



Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 2



Article 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 3



Article 4

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 4



Article 5

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 5



Article 6

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. 8



Article 7

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. Annexe I



Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. Annexe III, Art. Annexe IV


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2012
Art. Annexe V, Art. Annexe II



Article 9


La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale du Centre national de gestion sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 27/05/2024, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : TSSH2413930A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0121 du 26 mai 2024

Date : 27/05/2024

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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