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Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2005
Art. 1, Art. 5



Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006
Art. 1, Art. 5



Article 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2006
Art. 1, Art. 5



Article 4

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 août 2010
Art. 1, Art. 4



Article 5

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2014
Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 7



Article 6


La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 24/12/2017, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : SSAH1734839A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0299 du 23 décembre 2017

Date : 24/12/2017

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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