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Arrêté du 11 juin 1990 relatif aux locaux et aux équipements affectés aux services de médecine du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

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Objet

Source : DILA, 14/07/1991, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : SPSH9001448A

Nature : Arrêté

Date : 14/07/1991

Statut : Périmé

Voir la publication JO