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Arrêté du 1er mars 2023 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2021 fixant la liste des centres et instituts dont les stages ou sessions ouvrant droit, en faveur des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie, au congé pour formation syndicale

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2021
Art. 1



Article 2


La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 06/03/2023, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : SPRH2305145A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0055 du 5 mars 2023

Date : 06/03/2023

Statut : En vigueur

Voir la publication JO