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Arrêté du 20 août 2021 modifiant l'arrêté du 15 janvier 1993 fixant les taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second degré

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 janvier 1993
Art. 1



Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 janvier 1993
Art. 2




Article 3


Le présent arrêté, qui entre en vigueur au 1er septembre 2021, sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 01/09/2021, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENH2120247A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0195 du 22 août 2021

Date : 01/09/2021

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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