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Arrêté du 28 mai 2019 modifiant l'arrêté du 18 juin 2014 fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public stagiaires

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014
Art. 1



Article 2


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014
Art. 2



Article 3

A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014
Art. 2-1



Article 4


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014
Art. 3-1



Article 5


L'annexe du présent arrêté est annexée à l'arrêté du 18 juin 2014 susvisé.


Article 6


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Article

A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014
Art. Annexe


Source : DILA, 08/07/2019, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENH1910293A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0156 du 7 juillet 2019

Date : 08/07/2019

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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