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Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 6



Article 2


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 7



Article 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 8



Article 4


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 9



Article 5


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 10



Article 6

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 12



Article 7


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 17



Article 8


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2018 du diplôme national du brevet.


Article 9


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 30/11/2017, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENE1731390A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0278 du 29 novembre 2017

Date : 30/11/2017

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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