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Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

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Article 1


Le programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.


Article 2


Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.


Article 3


Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est fixé conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.


Article 4

I.-Sont abrogés :

-l'arrêté du 25 juillet 2005 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 17 avril 2007 relatif aux programmes de l'enseignement des langues vivantes étrangères au collège ;

-l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux programmes de l'enseignement de langues régionales au palier 1 du collège ;

-l'arrêté du 8 juillet 2008 relatif au programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 11 juillet 2008
Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Préambule commun, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 24 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
-Arrêté du 9 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 8 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 15 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)
-Arrêté du 7 juin 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
-Arrêté du 3 janvier 2011
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe



Article 5


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.


Article 6


La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Article Annexe 1

Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 1 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/5/ensel714_annexe1_1312885.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.



Article Annexe 2

Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 2 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/7/ensel714_annexe2_1312887.pdf


Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 16 juin 2022 (NOR : MENE2212367A), la présente annexe est ainsi modifiée :


1° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage : " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier attendu de fin de cycle est remplacé par : " Valider l'attestation du : “ savoir-nager ” en sécurité (ASNS), conformément à l'arrêté du 28 février 2022. " ;

2° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier exemple de situation est remplacé par : " savoir-nager ".

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2023 (NOR : MENE2314101A), la partie relative à l'enseignement de sciences et technologie de la présente annexe est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/ensel101_annexe_okok.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) sont supprimées.



Article Annexe 3

Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 3 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/89/1/ensel714_annexe3_1312891.pdf

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 9 février 2024 (NOR : MENE2402802A), la partie relative à l'enseignement de technologie de la présente annexe (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante : https://www.education.gouv.fr.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) sont supprimées.


Source : DILA, 28/06/2024, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENE1526483A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0272 du 24 novembre 2015

Date : 28/06/2024

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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