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Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège

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Objet


Article abrogé 1


Le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.


Article 2











A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 2008
Art. null



Article 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2008
Art. 1, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)















Article abrogé 4


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2015.


Article abrogé 5


La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Article abrogé Annexe

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site http://www.education.gouv.fr

Source : DILA, 01/09/2020, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENE1511645A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0142 du 21 juin 2015

Date : 01/09/2020

Statut : En vigueur

Voir la publication JO