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Arrêté du 28 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 7



Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 9



Article 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 11



Article 4

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 12



Article 5

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 13



Article 6

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 14




Article 7

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 15



Article 8

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 17



Article 9

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 19



Article 10

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. 21




Article 11


La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Article

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2021
Art. null


Source : DILA, 07/10/2023, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : ESRS2326053A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0232 du 6 octobre 2023

Date : 07/10/2023

Statut : En vigueur

Voir la publication JO