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Cette analyse basée sur les données de l’enquête « charges et ressources 2011 », a été menée entre décembre 2012 et février 2013 auprès des établissements publics de santé et des établissements privés d’intérêt collectif. L’enquête SIH, initiée en 2009, a évolué en 2012 notamment avec la refonte du cadre de recueil et la mise à jour de la liste des comptes analysés. La collecte, le traitement et l’analyse des données ont été réalisés par l’ATIH.
Cette étude annuelle, menée par la DGOS et l’ATIH, vise à mesurer dans le temps la mobilisation des ressources du système hospitalier, à faciliter l’analyse de l’impact des investissements en SI et à fournir des éléments susceptibles d’orienter les politiques publiques.
Quatre variables ont été étudiées, chacune sur un champ d’établissements spécifique en fonction du nombre d’établissements ayant remonté des données exploitables.
- les charges d’exploitation SIH – échantillon de 1 021 établissements. Elles s’élèvent à 852M€, soit 1,5% des charges d’exploitation totales. Les centres de lutte contre le cancer (CLCC) enregistrent le ratio « charges d’exploitation SIH/charges d’exploitation totales » le plus élevé à hauteur de 2,3%. Les centres hospitaliers (CH) ex-hôpitaux locaux (HL) présentent le ratio le plus faible, soit 1,1%.
- les emplois SIH (au sens du tableau de financement et non des ressources humaines) – échantillon de 983 établissements. Ils représentent 298 M€, soit 4,3% du total des emplois de ces établissements. Les CLCC enregistrent le ratio « emplois (SIH/ total) » le plus élevé à hauteur de 8,3%. Les CH ex-HL présentent le ratio le plus faible, soit 2,2%.
- le nombre d’équivalents temps plein (ETP) – échantillon de 724 établissements. 3 471 ETP sur 526 527 (soit 0,7%) sont partiellement ou totalement affectés à la gestion des SIH. S’agissant du personnel non médical, 3 408 ETP sur 472 943 (soit 0,7%) sont affectés aux SIH. Les CLCC et les CHU consacrent la part d’ETP SIH la plus importante, avec respectivement 1,4% et 0,8% de leurs ETP affectés au SIH. Les CH ex-HL n’y consacrent que 0,4%.
- la rémunération du personnel affecté aux SIH – échantillon de 744 établissements. Le montant est de 168 M€, sur 21 604 M€ de rémunération totale (soit une part de 0,8%). Les CLCC et les CHU sont les établissements dont la part consacrée à la rémunération du personnel SIH est la plus élevée (respectivement 1,5% et 1,1% de la rémunération totale).
Les modalités de recueil des données 2012 par les établissements de santé sont détaillées dans une instruction publiée le 7 juin dernier.
Pour en savoir plus :
- Consulter la note d’analyse des charges SIH sur le site de l’ATIH et sur le site du ministère chargé de la Santé
