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La ministre précise que l’analyse devra « distinguer les établissements selon leur type et leur taille et déboucher sur un constat partagé ». Pour remplir leur mission, dont les résultats sont attendus avant la fin de l’année 2013, les conférences bénéficieront du soutien de la DGOS et de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP). Elles devront également s’appuyer sur l’expérience des professionnels de santé.
Cette demande fait suite au rapport d’Édouard Couty sur la Pacte de confiance, dans lequel il suggère (proposition n° 23) « d’évaluer dès la fin 2013 la pertinence des pôles mis en place au regard notamment de l’organisation des soins (qualité, sécurité) et de l’efficacité de la gestion et utiliser les résultats de cette évaluation pour éclairer les choix des établissements ». « Au terme de cette évaluation, un ajustement sera à faire le cas échéant », écrivait également Édouard Couty.
Pia Hémery
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