Finances et comptabilité / Finances locales

La Seine-Saint-Denis renégocie un emprunt toxique dont le taux a flambé à plus de 30%

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Publié le 13 septembre 2013 à 0h00 - par Rédaction Weka

Le département de la Seine-Saint-Denis, en pointe dans la lutte contre les « emprunts toxiques » qui menacent d’asphyxier les finances des collectivités locales, a annoncé jeudi 12 septembre avoir renégocié un prêt dont le taux d’intérêt avait flambé, dépassant les 30 %.

Le département ne devait plus que 4,6 millions d’euros de capital sur ce prêt, mais aurait encore dû payer à la banque irlando-allemande Depfa 6 millions d’euros d’intérêt jusqu’à son échéance, a précisé une porte-parole. Après renégociation, elle ne versera que 700 000 euros d’intérêts, soit un taux de 3,85 %.

Au total, sur un milliard d’euros d’emprunts, la Seine-Saint-Denis tente d’en renégocier, au besoin en attaquant les banques en justice, « à peu près 370 millions d’euros ». Quinze contentieux avec des banques sont en cours.

Des produits financiers structurés, dits « toxiques » ont été vendus à de nombreuses collectivités locales. Ils sont liés à des indices hautement volatils, qui peuvent entraîner de fortes hausses des taux d’intérêt payés par les collectivités. Ce danger s’est largement accru depuis la crise financière mondiale.

En 2011, la Seine-Saint-Denis, menacée d’asphyxie financière par ces prêts, avait entrepris d’attaquer en justice des banques, une première. Dans un communiqué, le président du conseil général Stéphane Troussel s’est réjoui de la transaction réalisée avec la banque Depfa qui « prouve que les contentieux sont un outil de négociation avec les banques et que les collectivités peuvent sortir favorablement des emprunts toxiques ».

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