#

Numéro pacage SIRET

picto actu

Numéro pacage SIRET dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Numéro pacage SIRET dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Déclaration des récoltes des cultures ayant subi des dommages en…
La déclaration de récoltes pour l’année du sinistre annexée au modèle Cerfa13681*02 identifie le demandeur et son numéro Pacage ou Siret. Elle dresse ensuite une liste complète des renseignements suivants :…

15/01/2014

#Indemnisation
picto marches-publics

Le dispositif Marché public simplifié (MPS)
Le dispositif « Marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro…

19/01/2020

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
picto action-sociale

Lire le numéro unique régional
Savoir lire le numéro unique régional permet de gagner du temps sur la compréhension de la demande de logement social (date de dépôt et du renouvellement, région souhaitée…).

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
picto finances-et-comptabilite

Demande d’attribution de numéro national d’émetteur (NNE)
Cet outil est un modèle de demande d’attribution de numéro national d’émetteur d’avis de prélèvement ou de TIP.

14/11/2022

#Dématérialisation comptable #Encaissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de désignation d’un lieu de dépôt pour les animaux…
Cet arrêté, à adapter en fonction de votre contexte, vous permettra de désigner un lieu de dépôt pour les animaux pacageant.

12/07/2024

#Animaux errants
picto marches-publics

Marché public simplifié (MPS) : fiche pratique pour les entreprises
Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises de soumissionner en remplissant le formulaire MPS disponible sur le…

08/02/2022

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
picto marches-publics

Formulaire Marché public simplifié (MPS)
Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro…

08/02/2022

#Entreprise #Candidature au marché public #Offres au marché public
picto sante

Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie, posologie, début, fin d’indication), effet, gravité, évolution, description de l’effet indésirable. Pour les médicaments dérivés du sang, doivent…

11/02/2014

#Pharmacovigilance #HAS
picto services-a-la-population

Lettre de notification du procès-verbal et de mise en demeure
Précisez le numéro de l’emplacement et le nom du cimetière.

24/03/2022

#Concession funéraire
picto sante

Liste ALD30 actualisée
À chaque pathologie est affecté un numéro de protocole qui sert de référencement et de repère pour le Protocole national de diagnostic et de soins.

12/12/2012

#Patient #Maladie
picto finances-et-comptabilite

Tableau récapitulatif du dispositif de recensement et d’attribution de numéros…
Le tableau donne les modalités d’attribution du numéro d’inventaire pour les biens individualisables, les biens acquis par lot, les biens de faible valeur et les fonds documentaires.

08/12/2021

#Inventaire #Production immobilisée
picto ressources-humaines

Planning rédactionnel du journal interne
Ce planning permet de récapituler le travail rédactionnel d’un numéro de journal interne en préparation. Il reprend les différentes informations à diffuser afin qu’elles soient partagées par tous les contributeurs.

11/10/2011

#Journal #Communication interne
picto services-a-la-population

Spécial BCD
Numéro spécial de Médiane, bulletin de la médiathèque de Tourcoing, entièrement consacré à la question des BCD, proposant des solutions qui concernent les modes de création, de gestion et d’exploitation…

16/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Équipement culturel
picto services-a-la-population

Formule A Extrait plurilingue d’acte de naissance
L’extrait plurilingue d’acte de naissance doit être établi sur le modèle de formule A annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

15/11/2022

#Acte de naissance #Traduction de document étranger
picto institutions-et-administration-territoriale

Récépissé de dépôt et déclaration préalable de travaux de droit…
Le récépissé de dépôt doit être délivré dès réception de la déclaration préalable. Il indique le délai d’instruction de droit commun et attribue au déclarant un numéro à son dossier.…

14/06/2024

#Chantier #Déclaration préalable

Une offre pour chaque métier

Les + vus

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple demande de devis ?

18/02/2025

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple ...

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était inévitable”

17/02/2025

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était ...

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet ...

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

17/02/2025

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités ...

Voir tous les articles publiés