Niveaux minimaux de capacité
Niveaux minimaux de capacité dans l'actualité
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Article
Niveau minimum de capacité et chiffre d’affaires
Au titre de l’examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur souhaite vouloir s’assurer que les entreprises candidates disposent d’une capacité financière… -
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Sélection des candidatures : la fixation de niveau minimum de capacité est…
Pour apprécier la candidature des opérateurs économiques, l’acheteur peut soit juger de manière globale les garanties professionnelles, techniques et financières présentées, soit fixer des niveaux… -
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La DGCS définit la capacité minimale des accueils de jour pour personnes…
Par voie de circulaire, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) précise la capacité minimale des accueils de jour… -
Article
La capacité minimale en accueil de jour dans les structures autorisées à…
Paru au journal officiel le 3 Octobre dernier, le décret n°2011-1211 relatif à l’accueil de jour fixe la taille critique…
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27/09/2017 Commande publiqueLe juge européen précise les conditions d’exclusion d'un candidat pour…
Au titre de la candidature, les pouvoirs adjudicateurs peuvent fixer des niveaux minimum de capacités économiques, techniques et financières dont les opérateurs économiques doivent disposer pour accéder au marché.
Niveaux minimaux de capacité dans les ressources documentaires
Exprimer le niveau de capacité attendu d’un fournisseur
17/11/2024
Savoir analyser les candidatures
28/04/2024
Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF
26/11/2022
Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans…
31/08/2016
Niveaux d’atteintes des biens et des personnes
02/03/2022
Valoriser l’encadrement de premier niveau
12/04/2017
Déterminer la capacité d'autofinancement d'une entreprise culturelle
06/10/2014
Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et appréhender…
01/04/2015
L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et…
09/02/2025
Grille d’évaluation du niveau de stress
18/02/2022
Une offre pour chaque métier
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