#

Capacité autofinancement

picto actu

Capacité autofinancement dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Capacité autofinancement dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Déterminer la capacité d'autofinancement d'une entreprise culturelle
Vous devez établir le plan de redressement d’une association, renseigner une demande d’emprunt, négocier le financement d’investissement ? La notion d’autofinancement revient comme un leitmotiv ! La capacité d’autofinancement représente l’apport financier…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
picto marches-publics

Exprimer le niveau de capacité attendu d’un fournisseur
Rappelée par la consécration du sourcing lors de la dernière réforme du Code de la commande publique, la parfaite connaissance de l’amont industriel constitue un élément majeur de la performance…

17/11/2024

#Évaluation des candidats #Prestataire
picto action-sociale

Calcul de la capacité théorique
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
picto services-a-la-population

Attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage
L’attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage permet de constater l’absence de liens matrimoniaux non dissous, et d’attester que le futur époux remplit les conditions requises pour…

21/11/2013

#Célibat
picto action-sociale

Modèle de feuillet des données médicales et recensement des capacités
Ce feuillet fait partie intégrante du dossier de soins du patient pris en charge par le SSIAD. Il permet d’avoir une vision d’ensemble des données médicales, antécédents, allergies… ainsi que…

01/05/2011

#Patient #Dossier médical
picto marches-publics

Documents pour l’appréciation des capacités techniques et professionnelles d’un candidat…
Ce tableau liste toutes les pièces que vous pouvez demander à un candidat pour apprécier ses capacités techniques et professionnelles.

09/12/2022

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats
picto marches-publics

Veiller à développer sa capacité relationnelle en tant qu’acheteur
L’acheteur public est confronté à des enjeux importants à la fois réglementaires, économiques et politiques (mutualisation, taille et complexité des contrats, passage de l'investissement à l'usage, enjeux environnementaux, cybersécurité, sécurisation…

06/06/2023

#Stratégie de communication #Maître d'ouvrage
picto services-a-la-population

Certificat de capacité matrimoniale délivré par les autorités polonaises (spécimen)
Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

15/11/2022

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
picto services-a-la-population

Certificat de capacité matrimoniale délivré par les autorités thaïlandaises (spécimen)
Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

31/01/2025

#Support de l'état civil #Étranger #Contrôle qualité et conformité
picto marches-publics

Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution…
L’analyse des capacités techniques et professionnelles des candidats constitue une étape incontournable de l’appréciation des candidatures des entreprises. Elle est un préalable nécessaire à l’analyse des offres. Considérer les compétences,…

02/04/2024

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats
picto services-a-la-population

Certificat de capacité matrimoniale plurilingue délivré par les autorités turques…
Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

13/09/2023

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
picto services-a-la-population

Certificat de capacité matrimoniale et de célibat délivré par les…
Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

06/01/2023

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
picto services-a-la-population

Certificat plurilingue de capacité matrimoniale délivré par les autorités allemandes…
Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

15/01/2024

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité
picto marches-publics

Apprécier les capacités financières d’un opérateur économique dans le cadre de l’analyse des candidatures
L’analyse des capacités financières des candidats est une obligation importante citée dans l’article R. 2142-6 du Code de la commande publique. Elle constitue souvent l’étape la moins maîtrisée de l’analyse des…

27/07/2020

#Candidature au marché public #Évaluation des candidats
picto services-a-la-population

Certificat de capacité matrimoniale délivré par les autorités consulaires portugaises…
Les agents d'état civil qui reçoivent des dossiers de mariage entre une personne de nationalité française et un ressortissant étranger doivent savoir si les documents étrangers qui leurs sont fournis…

12/04/2023

#Étranger #Support de l'état civil #Contrôle qualité et conformité

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les fonctionnaires doublement pénalisés !

10/03/2025

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les ...

Arrêts maladie : réduction de l'indemnisation des CMO pour les contractuels au 1er mars 2025

03/03/2025

Arrêts maladie : réduction de l'indemnisation des CMO pour les ...

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance

06/03/2025

Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance

Comment déterminer et payer l'IFSE ?

07/03/2025

Comment déterminer et payer l'IFSE ?

Voir tous les articles publiés