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Calcul de provision

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Calcul de provision dans l'actualité

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Calcul de provision dans les ressources documentaires

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Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé
Les arrêtés de décembre 2013 relatifs aux instructions budgétaires et comptables applicables aux différentes catégories de collectivités territoriales et établissements publics locaux ont pris acte de l’avis no 2012-04 du Conseil de…

10/11/2021

#Provision #Emprunt
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Maquette budgétaire – état des provisions
La reproduction de l’état A4 « État des provisions » est commentée. L’état A4 fait apparaître les différentes catégories de provisions en distinguant les provisions budgétaires et les provisions semi-budgétaires.

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes…
Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations, en distinguant celles qui relèvent des charges…

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les…
Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations, en distinguant celles qui relèvent des…

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Présentation sous PowerPoint des provisions pour dépréciation
Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour dépréciation, en cas de provisions semi-budgétaires et en cas de provisions budgétaires.

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Les provisions budgétaires et semi-budgétaires
La constitution d’une provision est l’une des applications comptables du principe de prudence : la prévision d’un risque qui, s’il se réalise, entraînera une charge, oblige à constituer sans délai une…

29/05/2024

#Risque financier #Provision
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Présentation sous PowerPoint des provisions pour risques et charges
Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour risques et charges, en cas de provisions semi-budgétaires et en cas de provisions budgétaires.

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Calculs de TA
Ce document propose des exercices de calcul de la TA.

24/01/2024

#Base fiscale #Taxe d'aménagement
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Calcul d’une valeur locative
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel. Vous pouvez vous en inspirer pour construire…

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
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Calculer les quotas de promotion interne
Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles en temps normal uniquement par concours sont possibles à titre dérogatoire : il s’agit de la promotion…

07/11/2022

#Gestion administrative #Promotion interne
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Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus
Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en œuvre. Malgré tous ses défauts, le plus…

15/04/2014

#Aides et politique sociale #Stratégie financière
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Calcul de la capacité théorique
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
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Maquette budgétaire – Étalement des provisions
Cet outil est un tableur pour l'étalementdes provisions.La reproduction de l’état A5, étalement des provisions, est commentée.

10/11/2021

#Budget annexe #Amortissement
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Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF
Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement (fiscalité professionnelle unique [FPU], fiscalité additionnelle…

26/11/2022

#Fiscalité #Ressources financières
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Calcul des indicateurs et pénalités relatifs à la mesure et…
Cet outil présente les modalités de calcul des quatre indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction…

10/09/2024

#Fonction publique territoriale #Rémunération

Une offre pour chaque métier

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03/03/2025

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PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

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Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance

06/03/2025

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Comment déterminer et payer l'IFSE ?

07/03/2025

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