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Calamites naturelles

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Calamites naturelles dans l'actualité

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Calamites naturelles dans les ressources documentaires

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Risques naturels
Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie. Ils peuvent apparaître partout et causer des victimes et…

26/04/2015

#Risque naturel et environnemental
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Préserver les espaces naturels sensibles
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif comme espace « dont le caractère naturel est…

16/11/2016

#Protection de l'environnement #Espace Naturel Sensible
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Comprendre le régime des zones de préemption des espaces naturels…
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée après l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif comme espace « dont le caractère naturel est…

28/02/2024

#Préemption #Espace Naturel Sensible
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La préemption des espaces naturels sensibles par les EPCI
Identifié comme chef de file par le Code de l’urbanisme, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public…

15/06/2020

#Préemption #Espace Naturel Sensible
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Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…
Créé en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 (art. 124) dans l’Inventaire national du patrimoine…

19/09/2022

#Gouvernance territoriale #Site protégé
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Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres
Lorsqu’un risque naturel majeur survient ou est susceptible de survenir dans votre collectivité, que vous soyez une commune ou une intercommunalité, vous pouvez prétendre à un financement qui ne relève…

26/10/2020

#Risques majeurs #Subvention nationale
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Qu’est-ce qu’un syndicat mixte d’aménagement et de gestion d’un parc…
Un parc naturel régional (PNR) peut être créé sur un territoire dont le patrimoine naturel et culturel ainsi que les paysages présentent un intérêt particulier. Les PNR concourent ainsi à…

14/04/2019

#Parc Naturel Régional #Syndicat mixte
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Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles…
Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance au grignotage de ces espaces, les documents d’urbanisme…

17/11/2022

#Gouvernance territoriale #Milieux naturels
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Le droit de préemption des espaces agricoles et naturels périurbains
Malgré une compétence de principe dévolue au conseil départemental, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut également mettre en œuvre une politique de protection et de mise en valeur…

07/09/2020

#Préemption #Protection de l'environnement #EPCI
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Protéger et valoriser les espaces naturels agricoles et périurbains
Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner le mitage de ces espaces par l’urbain, le développement de…

22/07/2021

#Gouvernance territoriale #Milieux naturels
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Comment acheter du gaz naturel dans le cadre des marchés…
L’accord auquel sont parvenues les autorités françaises et la Commission européenne pour mettre fin à la persistance des tarifs réglementés de vente (TRV) en France a donné lieu à un…

11/07/2023

#Énergie #Programmation des achats
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Inauguration d’une piscine naturelle
Un maire (ou son représentant) doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une piscine naturelle. C’est l’occasion de vanter les mérites d’une telle installation, d’en expliquer le fonctionnement, d’en relater la…

04/10/2011

#Inauguration #Discours
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Préserver et valoriser les espaces naturels
La montée en puissance des objectifs environnementaux dans les politiques publiques nécessite, le cas échéant, la mise en place d’outils de préservation accompagnés de stratégies de valorisation adaptées. Compte tenu…

15/01/2019

#Protection de l'environnement #Milieux naturels
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Tableau type de recensement des besoins en gaz naturel
Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de livraison et fait partie intégrante du dossier de consultation d’une procédure d’achat…

15/09/2022

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Lancement d’un service municipal pour les aidants naturels
L’Insee estime que l’on recensera plus de deux millions de personnes âgées de plus de 85 ans en 2015 et que le nombre des personnes présentant de forts handicaps augmentera en…

16/07/2012

#Discours #Soins

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