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Diminuer le montant des travaux

Mise à jour le 11 sept. 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Calculer la diminution

L’article 15.1 du CCAG Travaux s’applique aux marchés publics de travaux qui n’y dérogent pas expressément dans le cahier des clauses administratives particulières.

La diminution se calcule par comparaison entre le montant des travaux exécutés et à réaliser et le montant contractuel des travaux.

Le montant des travaux est le montant du marché, évalué...

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