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Crèches, cantines, sorties scolaires, signes religieux, égalité filles-garçons, ce « vade-mecum » doit aider les maires, parfois démunis, à affronter « la laïcité au quotidien ».
Décidée en novembre 2014, son élaboration a été accélérée en janvier 2015, après les attentats contre Charlie Hebdo et le supermarché Hyper Cacher. Il sera présenté l’an prochain.
« La laïcité a subi un certain nombre de reculs ces dernières années et les maires sont les premiers confrontés au problème », fait valoir l’association. « C’est en effet à nous, élus de proximité, de porter la laïcité, qui est à la fois une condition du vivre-ensemble et un puissant facteur d’émancipation de l’être humain », écrivent François Baroin (Les Républicains) et André Laignel (PS), président et 1er vice-président de l’AMF, dans leur présentation.
Des crèches aux « funérailles républicaines », le document égrène les « thèmes de la vie communale » pour lesquels « l’administration doit respecter le principe de laïcité ». Il reprend sur chacun de ces sujets, « l’état du droit » et « les préconisations de l’AMF », qui rassemble plus de 90 % des 36 000 maires de France.
Pour les sorties scolaires, « elles doivent être menées dans un contexte général de neutralité, tout en gardant le souci d’intégrer les parents dans le fonctionnement de l’école », préconise le document.
L’AMF propose également « une attention toute particulière au refus de pratique de certaines activités par les filles et rappelle que l’égalité homme/femme ne saurait souffrir d’exception pour motifs philosophiques ou religieux ».
Une quinzaine de fiches balaient le champ des activités sociales pour « clarifier le cadre du droit ».
L’un des plus longs développements concerne la restauration scolaire, l’une des principales sources de conflit : « Il n’est pas acceptable de proposer des menus confessionnels et il est contraire aux règles laïques de déterminer les menus en fonction de motifs religieux ou philosophiques ». En ce sens, souligne l’AMF, « l’utilisation du terme même de menus de substitution est impropre ». « Il n’est pas non plus envisageable d’obliger les communes (…) à prévoir obligatoirement un menu végétarien ».
Pour les « activités sportives », l’AMF encourage notamment les maires à interdire « de réserver, pour un motif religieux, des créneaux spécifiques pour l’utilisation des équipements sportifs ».
Sans citer une religion ou une pratique particulière, les maires insistent sur « la neutralité » nécessaire, des élus, des agents ou des bâtiments publics, mais aussi sur les conditions de financement des associations.
D’autres sujets « extrêmement importants dans le rapport des communes aux cultes », comme les lieux de culte et de sépulture, doivent faire l’objet d’une réflexion complémentaire.
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